Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 20 janvier 2026

Bienvenue sur www.maisoncassenoisette.com. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site Internet (ci-après le « Site »).

Article 1 – Accès au Site

L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais relatifs à cet accès (matériel, logiciel, connexion Internet, etc.) sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

Maison Casse-Noisette se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre temporairement l’accès au Site pour des raisons techniques ou de maintenance, sans préavis.

Article 2 – Commande

Les commandes peuvent être passées directement via le Site, sans obligation de création de compte. Le Client reçoit des notifications à chaque étape du processus de commande : validation, préparation et expédition.

Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site.

Article 3 – Responsabilités

Maison Casse-Noisette met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la fiabilité du Site. Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de :

panne ou interruption temporaire du Site ;
dommage résultant d’une utilisation non conforme du Site ;
présence éventuelle d’erreurs ou d’omissions dans les contenus publiés.

L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du Site et à ne pas utiliser celui-ci à des fins frauduleuses.

Article 4 – Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, afin de s’adapter aux évolutions légales, techniques ou fonctionnelles du Site.

Il appartient à chaque utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de se tenir informé des éventuelles modifications.

Article 5 – Données personnelles

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Article 6 – Contact

Pour toute question, demande d’information ou signalement de contenu, vous pouvez contacter notre équipe via notre page de contact.

Article 7 – Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit anglais (English law). En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, les tribunaux anglais (Courts of England and Wales) seront seuls compétents pour en connaître.